Les règlements nationaux - Assemblée Générale 23.10.14

Les règlements nationaux - Assemblée Générale 23.10.14

Statuts

Règlement sportif national

Règlement d'ordre intérieur

Code colombophile

Règlement doping 

Statuts de la société

Code de déontologie
Loi

Statuts CBJS

Les modifications aux règlements RFCB peuvent être téléchargées sur notre site afin de garder votre règlement à jour. Les modifications sont subdivisées par date (= date de l’assemblée générale nationale). Veuillez noter que tant la page recto que la page verso sera publiée afin de vous permettre de l’insérer dans votre règlement.

MODIFICATIONS aux règlements ratifiées par l'Assemblée Générale Nationale du 23.10.2014