Rassemblement de volailles de hobby new

Champ d'application

Le rassemblement de volailles de hobby est autorisé.

Il convient de faire la distinction entre:

A.Rassemblements non commerciaux de volailles de hobby:

➢Expertise, concours, exposition, bourse d’échange...(le commerce est occasionnel)

B.Rassemblements commerciaux de volailles de hobby:

➢Marchés hebdomadaires de volailles de hobby.(but principal = commerce)

La définition ‘volailles de hobby’ englobe 9 espèces d'oiseaux.

Les volailles de hobby relèvent donc également de la définition générale d’oiseau.

Les volailles de hobby sont donc également soumises à la réglementation sur les ‘oiseaux captifs’.

Les ‘oiseaux captifs’ et en particulier les ‘volailles de hobby’ ne sont jamais destinés à la chaîne alimentaire.

La présente circulaire ne s’applique pas aux volailles.

Les rassemblements de volailles son tinterdits..

Les volailles sont toujours destinées à la chaîne alimentaire.