Rassemblement de volailles de hobby new

Champ d'application

Le rassemblement de volailles de hobby est autorisé.

Il convient de faire la distinction entre:

A.Rassemblements non commerciaux de volailles de hobby:

Expertise, concours, exposition, bourse d’échange...(le commerce est occasionnel)

B.Rassemblements commerciaux de volailles de hobby:

Marchés hebdomadaires de volailles de hobby.(but principal = commerce)

La définition ‘volailles de hobby’ englobe 9 espèces d'oiseaux.

Les volailles de hobby relèvent donc également de la définition générale d’oiseau.

Les volailles de hobby sont donc également soumises à la réglementation sur les ‘oiseaux captifs’.

Les ‘oiseaux captifs’ et en particulier les ‘volailles de hobby’ ne sont jamais destinés à la chaîne alimentaire.

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La présente circulaire ne s’applique pas aux volailles.

Les rassemblements de volailles son tinterdits..

Les volailles sont toujours destinées à la chaîne alimentaire.

Rassemblement de volailles de hobby new
- Annexe I : AR du 10 juin 2014 – ANNEXE II
- Annexe II : Modèle 2 de l'annexe 2 de l’AM du 24 juillet 2019
- Annexe III : Modèle 3 de l'annexe 3 de l’AM du 24 juillet 2019
- Annexe IV : L’article 3 du Règlement (CE) n° 1/2005 s’applique

La présente circulaire fournit des explications sur les conditions et les règles de rassemblement de volailles de hobby.

23/01/2020

PCCB/S2/1609912

- Annexe 1

- Annexe 2

- Annexe 3

- Annexe 4